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>>> Bas Céline

Responsable du Master Juriste Européen
Coordination des M1 Droit

Bureau 2w49 (ancien batiment)

Enseignant - Chercheur / Maître de Conférences

Contact

Structure(s) de rattachement

UFR-ip Droit, Economie, Gestion
Département de Droit public et de Science politique
Laboratoire Biens, Normes, Contrats (EA 3788)

Disciplines enseignées

En 2009 - 2010 :

- Droit fiscal
- Finances publiques
- Finances publiques communautaires
- Fiscalité européenne des sociétés
- Droit administratif
- Ordre juridique communautaire
- Droit économique communautaire

Autres disciplines enseignées :

- Fiscalité européenne et comparée
- Fiscalité immobilière et notariale
- Institutions européennes

Thème(s) de recherche

- Droit fiscal et Théorie de l'impôt

- Droit fiscal de la famille

Equipe(s) de recherche

Laboratoire Biens, normes et contrats (EA 3788)

Biographie

2007 Maitre de Conférences - Université d'Avignon

2004-2006 ATER - Université des Sciences sociales - Toulouse 1

2006 Docteur en droit - Université Paul Cézanne (Aix-MArseille III)

Publications

Articles

"Le juge communautaire, la fiscalité et la protection de l'environnement", Revue Tunisienne de Fiscalité, 2009, n° 11, pp. 351-373.

"Contractualisation de la rupture des couples et fiscalité", RRJ 2009, n°1, p. 167 et s.

"L'impôt foncier et les édifices du culte : les mêmes questions depuis deux siècles", Annuaire Droit et religions, PUAM, 2006-2007, Vol. 2, Tome 1, p. 283-305.

Chroniques et Notes de jurisprudence

- Chronique de droit fiscal des cultes, en collaboration avec F. BIN, Annuaire Droit et Religion, PUAM, Vol. 4, 2009, à paraitre.

- Chronique de droit fiscal des cultes, en collaboration avec F. BIN, Annuaire Droit et Religion, PUAM, Vol. 3, 2008, p. 489 et s.

- Cass. civ. 1^ère, 11 juillet 2006, n°04-14.185, "Les séquelles de la suppression de la procédure judiciaire de changement de nom", Revue Lamy droit civil, 2007, n°37, p. 38

- CAA Marseille, 2 mai 2006, n°02-1375, Commune de Beaucaire, Droit fiscal 2006, n°42, c. 679;

Colloque

-"Exigences environnementales, intégration européenne et fiscalité", communication au Colloque "Les implications financières fiscales et douanières des accords euro-méditérranée", organisé par la Faculté de droit de Sfax, les 20, 21 et 22 novembre 2008, Revue Tunisienne de fiscalité, 2009, n°11.

- "Les couples et le fisc", communication au colloque "Les états généraux du mariage : l'évolution de la conjugalité", organisé à l'Université des Sciences Sociales (Toulouse I) par le Centre de droit privé, le 21 juin 2007, PUAM, 2008, p. 201-219.

Ouvrage personnel