>>> Gleize Bérengère

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Introduction au droit
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Thème(s) de recherche

Propriété intellectuelle
Droit des biens
Droit à l'image

Publications

Ouvrage

La protection de l'image des biens, Defrénois, Coll. Doctorat et Notariat, t. 33, 2008

Articles

 - "La culture à l'épreuve de la loi du 1er août 2006 (et vice versa)", in Droit d'auteur et culture, Dalloz, Coll. Thèmes et commentaires, 2007, p. 103 et s.

- "Image et propriété", in Colloque Image et Droit, 7 juillet 2003, Arles, Annales de la faculté de droit d'Avignon, PUAM, 2004, p. 17

-"Proposition de loi sur le droit à l'image. Pitié pour les juristes", avec JM Bruguière, D. 2003, p. 2643

Notes de jurisprudence

- "Mise en bière de la publicité pour les alcools sur internet. A propos de l'affaire Heineken", note sous TGI Paris 8 janvier 2008, JCP E 2008, n°20, 1626

- "L'image des wagons tagués", note sous Paris, 27 septembre 2006, Légipresse 2007, n°240, III, p. 84

- "Arrêt sur image à Saint-Emilion", note sous Bordeaux, 30 mai 2005, Légipresse 2005, n°225, III, p. 195

-"L'image des biens au pays du droit des marques, note sous Bordeaux, 25 mai 2004, Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2005/1, n°1

- "L'image des biens : la jurisprudence cadre du 7 mai 2004", avec JM Bruguière, Légipresse 2004, III, p. 117

- Note sous CA Paris, 6 mars 1931 et Civ, 1ère, 20 décembre 1966, avec S. Lacour, in Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, sous la direction de M. Vivant, Dalloz, 2004, n°8 (Principe d'indépendance des propriétés incorporelle et corporelle)

- Note sous OEB Gde CR, 5 décembre 1984 et Cass. com. 26 oct. 1993, avec S. Lacour,  in Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, sous la direction de M. Vivant, Dalloz, 2004, n°20 (Brevetabilité de la seconde application thérapeutique)

- Note sous Civ. 1ère, 10 mars 1999, et Civ. 1ère, 25 janvier 2000, avec JM Bruguière, in Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, sous la direction de M. Vivant, Dalloz, 2004, n°31 (Propriété intellectuelle et Droit à l'image)

- Participation à la Chronique "Droit de l'Internet" de la Semaine juridique réalisée par l'Equipe de recherche Créations immatérielles et Droit entre 2003 et 2007