>>> Élections de renouvellement des représentants des étudiants dans les trois conseils centraux

Le mardi 2 mars 2010 auront lieu les élections pour le renouvellement des représentants des étudiants dans les trois conseils de l'Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse.

Les conseils suivants sont concernés :
> Le Conseil d’Administration (CA),
> Le Conseil des Études et de la Vie Universitaire (CEVU),
> Le Conseil Scientifique (CS) (si vous êtes inscrit en Doctorat).

Etudiant, votre voix compte pour le fonctionnement démocratique et le développement de l'Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse.

>>> Le vote s’effectuera le mardi 2 mars 2010 de 9h00 à 19h00, dans la salle d’escalade du Pôle Sportif, campus Centre-ville, ou dans le hall d’entrée de l’IUT, campus Agroparc (vérifiez votre lieu de vote sur les listes électorales).

Vos élus prendront une part active dans les décisions qui vous concerneront très directement durant vos études. C'est le moment de choisir ceux qui vous représenteront.

L’ensemble des informations et documents relatifs à ces élections sont disponibles sur l’Intranet de l’Université, rubrique Election étudiantes.

N'hésitez pas à contacter la Cellule Juridique pour toute information complémentaire.


>>> Consulter la Circulaire explicative concernant l'organisation des scrutins du 2 mars 2010 (*.pdf)

>>> Un Point d'Information élection se tient lundi 1^er mars de 12h30 à 17h et mardi 2 mars de 9h à 19h dans le Hall du bâtiment Sud, pour le site Centre-Ville et dans le Hall de l'IUT pour le site Agroparc.

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> Calendrier des opérations électorales pour les étudiants et usagers

Affichage de la liste électorale	9 février 2010
Début du dépôt des candidatures	10 février 2010
Clôture du dépôt des candidatures	19 février 2010 à 12 h
Scrutin	2 mars 2010 de 9h à 19h00
Dépouillement	A l’issue du scrutin
Proclamation des résultats	5 mars 2010
Date limite de contestation de la validité des opérations électorales, auprès du Président de la Commission de contrôle des opérations électorales	Dans les 5 jours suivant la proclamation des résultats

> Conditions requises pour être électeur
- Personnes régulièrement inscrites en vue de la préparation d’un diplôme ou d’un concours, ayant la qualité d’étudiants, y compris ceux recrutés en application des dispositions de l’article L-811-2 du code de l’éducation (activité de tutorat ou de service de bibliothèque dans l’université).
- Personnes bénéficiant de la formation continue, sous réserve qu’elles soient inscrites à un cycle de formation d’une durée minimum de cent heures et se déroulant sur une période d’au moins six mois et qu’elles soient en cours de formation au moment des opérations électorales et qu’elles en fassent la demande
- Auditeurs régulièrement inscrits, qui suivent les mêmes formations que les étudiants et qui en font la demande
- Personnes préparant des diplômes de l’enseignement supérieur par la voie de l’apprentissage
- Allocataires de recherche, régis par le décret n°85-402 du 3 avril 1985 modifié, inscrit dans l’établissement et qui ne sont pas moniteurs
- Personne inscrite pour le préparation d’une capacité en droit
- Particularité pour le conseil scientifique, seuls votent les étudiants inscrits en doctorat, au titre de la formation initiale ou continue (collège G)


> Ne votent pas
- Les personnes inscrites en DAEU
- Les personnels de l’université inscrits comme étudiants ne peuvent voter que dans le collège des personnels
Nul ne peut être électeur ni éligible dans le collège des étudiants s’il appartient à un autre collège de l’établissement.


> Quelles sont les conditions d'éligibilité ? Comment se porter candidat ?
Eligibilité
Sont éligibles au sein du collège dont ils sont membres tous les électeurs régulièrement inscrits sur les listes électorales.

Listes de candidats
Les listes des candidats comprennent un nombre de candidats au maximum égal au double du nombre de sièges à prévoir ; les listes peuvent être incomplètes dés lors qu’elles comportent un nombre de candidats au moins égal à la moitié du nombre de sièges des membres titulaires et suppléants à pourvoir. Les listes doivent être accompagnées d'une déclaration individuelle de candidature signée par chaque candidat, accompagnée d’une photocopie de leur carte d’étudiant ou à défaut d’un certificat de scolarité.
Pour les élections au conseil d’administration, des représentants des étudiants, usagers et personnes en formation continue, chaque liste doit comporter des candidats de plusieurs composantes, de façon à assurer la représentation d’au moins deux des trois grands domaines de formation enseignés à l’université (sciences juridiques, économiques et de gestion ; lettres et sciences humaines et sociales ; sciences et technologies).
Pour chaque liste, il est procédé dans la limite de sièges obtenus par celle-ci à l’élection des titulaires, et à l’élection d’un nombre égal de suppléants, dans l’ordre de présentation des candidats de la liste. Chaque membre suppléant ainsi désigné s’associe avec un membre titulaire dans l’ordre de la présentation de la liste.


> Dépôt des candidatures
Le dépôt de candidature est obligatoire.

Les candidatures doivent être :
- soit déposées auprès du responsable de la cellule juridique (bureaux 3 E 06 – 3 E 07)
- soit envoyées par lettre recommandée avec accusé de réception à :
Monsieur le Président de l’Université d’Avignon
Cellule Juridique – Case 34
74 rue Louis Pasteur
84029 AVIGNON Cedex 1
(dans ce cas, le pli doit être posté de façon à ce qu’il parvienne aux dates et heures de clôture fixées ci-dessus).

Le dépôt des candidatures doit intervenir, en fonction du calendrier des opérations électorales donné plus haut.


> Pièces à fournir pour le dépôt de candidature (documents disponibles sur le site intranet de l’université rubrique Elections étudiantes)
1. une liste de candidats, comportant nom et prénom Cette liste sera présentée selon le modèle fourni
2. une déclaration individuelle de candidature datée et signée, pour chaque candidat, sera jointe à la liste de candidatures
3. un bulletin de vote rempli à nous retourner dûment complété, uniquement en noir et blanc, sous format pdf par courriel : vincent.cluzel(à)univ-avignon.fr - Les
candidats qui déposent une liste peuvent préciser leur appartenance ou le soutien dont ils bénéficient sur leur déclaration de candidature et sur leur profession de foi.
4. Dans la mesure où les listes se portant candidates souhaitent diffuser une profession de foi, celle-ci sera remise sur support papier et sous format pdf (par courriel : vincent.cluzel(à)univ-avignon.fr), avant la clôture du dépôt des candidatures. Elle ne devra pas dépasser une page format A4 recto verso.
La profession de foi transmise sera installée, sauf avis contraire de la liste du candidat, sur le web de l’université. Toutefois, sa diffusion ne sera assurée qu’après vérification que celle-ci ne comporte aucun propos injurieux ou diffamatoire. Sa diffusion papier sera réalisée quant à elle par la liste. La diffusion par voie de courrier électronique aux étudiants sera effectuée par l'établissement.
Un récépissé attestant du dépôt des candidatures sera délivré à la liste au moment du dépôt.

Les listes de candidatures seront affichées à compter du 22 février 2010 dans la zone présidence du campus centre-ville ainsi que sur le site d’Agroparc, dans le hall. Ces listes seront également consultables sur le site Intranet de l’Université rubrique Elections étudiantes.