>>> [Publication] Droit des contrats de travail, par Franck Petit

Dans son ouvrage sur le « Droit des contrats de travail » (Gualino Lextenso-Editions, octobre 2011), le Professeur Franck Petit, Doyen de l'UFR-ip Droit, Economie, Gestion de l'Université d’Avignon, a fait le choix de présenter les contrats de travail dans leur diversité. Sans faire l’économie de l’étude d’un régime de droit commun – qui concerne toutes les étapes de la vie du contrat, de sa formation à sa rupture, en passant par ses conditions d’exécution -, il s’est attaché à montrer le particularisme de chaque type d’embauche.

En effet, si le CDI - contrat de travail à durée indéterminée et à temps plein - peut encore être considéré comme le contrat de travail de droit commun, il n’échappe à personne que cette « référence » contractuelle  tend à s’effacer à la suite du développement de contrats atypiques ; les CDI ne sont utilisés que dans 30 % des embauches actuelles.

Aujourd’hui, il faut aussi compter sur les contrats précaires, qui offrent aux employeurs une certaine flexibilité – une variable d’ajustement - dans la gestion des effectifs de leur entreprise. Le législateur a également mis en œuvre des contrats aidés et des contrats de formation en alternance qui, en tant qu’instruments des politiques d’emploi, ont vocation à réduire le chômage.  Une troisième catégorie de contrats de travail atypiques rassemble ceux que les lois Aubry (1998-2000) présentaient généreusement comme des « contrats à temps choisi » : en font partie les contrats de travail à temps partiel ou intermittents, qui se caractérisent par un aménagement particulier de la durée du travail et des horaires de travail. Une autre catégorie de contrats est constituée des contrats de travail conclus avec un employeur nominal dont la raison d’être est de mettre ses salariés à disposition d’autres entreprises.

L’ouvrage de Franck Petit aidera le lecteur - qu’il soit étudiant, professionnel du secteur, salarié ou employeur - à s’orienter dans ce dédale de contrats.

>>> En savoir plus sur le site de l'éditeur