> Missions
Le Conseil de la Documentation se prononce sur les structures et les règles de fonctionnement du service commun, et notamment sur la constitution de commissions scientifiques consultatives de la documentation. Il délibère sur le budget du service.
Le Conseil de la Documentation est tenu informé des crédits documentaires des bibliothèques associées et de leur utilisation, ainsi que des travaux des commissions scientifiques consultatives de la documentation. Il examine les projets de convention avec des organismes extérieurs relatifs à la documentation. Il délibère sur l'ensemble des problèmes documentaires et élabore des propositions en ce qui concerne la politique documentaire de l'Université et la participation de l'Université à une politique documentaire régionale.
> Composition
Le Conseil de la Documentation est présidé par le Président de l'Université qui peut être éventuellement assisté ou représenté par un enseignant. Il comprend 21 membres répartis comme suit :
- le Président
- 6 représentants des enseignants
- 6 représentants du personnel de la bibliothèque (3 personnels scientifiques, 3 personnels autres)
- 6 étudiants
- 2 personnalités extérieures
Le Directeur du Service Commun participe avec voix consultative au Conseil de la Documentation. Il prépare les délibérations du conseil, dont il est rapporteur général.
Participent aussi avec voix consultative au Conseil de la Documentation :
- les responsables des départements ou sections du Service Commun de la Documentation s'ils ne figurent pas parmi les membres élus
- les enseignants chercheurs, enseignants ou chercheurs choisis par les conseils de composants comme interlocuteurs du service commun s'ils ne figurent pas parmi les membres désignés par le Conseil d'Administration.
- le secrétaire général de l'Université
- l'agent comptable de l'Université
Les membres élus du Conseil de la Documentation exercent un mandat de quatre ans. Sauf les représentants des étudiants, dont le mandat est de deux ans.
> Comptes rendus
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