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>>> MASTER DROIT DES BIENS CULTURELS

Année universitaire 2012-2013

MASTER Droit, Economie, Gestion

Mention : DROIT

Spécialité : MASTER DROIT DES BIENS CULTURELS

Parcours proposés :

- M1: DROIT DES BIENS CULTURELS

- M2 : DROIT DES BIENS CULTURELS

Programme des enseignements par semestres

- M1: DROIT DES BIENS CULTURELS

M1: DROIT DES BIENS CULTURELS - Semestre 1 (sous réserve du vote du CEVU)

Libellé	Nb crédits	Volume horaire
Unités d'Enseignement Fondamentales
UE FONDAMENTALE 1	6.00	45h00
DROIT DES BIENS		30h00
TD DROIT DES BIENS		15h00
UE FONDAMENTALE 2	6.00	45h00
PROPRIETE INTELLECTUELLE		30h00
TD PROPRIETE INTELLECTUELLE		15h00
UE COMPLEMENTAIRE 1	3.00	30h00
DROIT INTERNATIONAL PRIVE		30h00
UE COMPLEMENTAIRE 2	6.00	60h00
CONTRATS ADMINISTRATIFS		30h00
DROIT DE L'URBANISME		30h00
UE COMPLEMENTAIRE 3	6.00	60h00
REGIMES MATRIMONIAUX		30h00
DROIT DES SURETES		30h00
UE COMPLEMENTAIRE 4	3.00	15h00
TD ANGLAIS 1		15h00

M1: DROIT DES BIENS CULTURELS - Semestre 2 (sous réserve du vote du CEVU)

Libellé	Nb crédits	Volume horaire
Unités d'Enseignement Fondamentales
UE FONDAMENTALE 1	6.00	45h00
DROIT DU MARCHE ET DE LA CONSOMMATION		30h00
TD DROIT DU MARCHE ET DE LA CONSOMMATION		15h00
UE FONDAMENTALE 2	6.00	45h00
DROIT ADMINISTRATIF DES BIENS		30h00
TD DROIT ADMINISTRATIF DES BIENS		15h00
UE COMPLEMENTAIRE 1	3.00	30h00
MEMOIRE		30h00
UE COMPLEMENTAIRE 2	6.00	60h00
DROIT BANCAIRE		30h00
PROCEDURES COLLECTIVES		30h00
UE COMPLEMENTAIRE 3	6.00	60h00
DROIT INTERNATIONAL PUBLIC SPECIAL		30h00
DROIT DES SUCCESSIONS ET LIBERALITES		30h00
UE COMPLEMENTAIRE 4	3.00	15h00
TD ANGLAIS 2		15h00

- M2 : DROIT DES BIENS CULTURELS

M2 : DROIT DES BIENS CULTURELS - Semestre 1 (sous réserve du vote du CEVU)

Libellé	Nb crédits	Volume horaire
Unités d'Enseignement Fondamentales
FONDAMENTAUX BIENS ET OBLIGATIONS	9.00	35h00
THEORIE GENERALE DES OBLIGATIONS 1		15h00
COMPOSITION DU PATRIMOINE		10h00
PROPRIETE ET CONTRAT		10h00
FONDAMENTAUX DROIT COMMUN	6.00	18h00
BIENS CULTURELS ET DROIT CIVIL		09h00
BIENS CULTURELS ET DROIT ADMINISTRATIF		09h00
FONDAMENTAUX DROIT SPECIAL	12.00	36h00
BIENS CULTURELS - NOTIONS		12h00
BIENS CULTURELS - REGIME		12h00
BIENS CULTURELS ET DROITS D'AUTEUR		12h00
SEMINAIRES	3.00	21h00
INTRODUCTION AU DROIT DES BIENS CULTURELS		05h00
HISTOIRE DU DROIT DES BIENS CULTURELS		06h00
ECONOMIE DE LA CULTURE		05h00
METHODOLOGIE 1		05h00

M2 : DROIT DES BIENS CULTURELS - Semestre 2 (sous réserve du vote du CEVU)

Libellé	Nb crédits	Volume horaire
Unités d'Enseignement Fondamentales
FONDAMENTAUX - CONTRATS	6.00	42h00
CONTRATS SPECIAUX		20h00
CONTRATS DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE		10h00
RESPONSABILITE DE L'EXPERT		06h00
NULLITE DU CONTRAT		06h00
FONDAMENTAUX - DROIT DU MARCHE	3.00	20h00
DROIT DE LA CONCURRENCE ET BIENS CULTURELS		10h00
DROIT DE LA CONSOMMATION ET BIENS CULTURELS		05h00
FISCALITE DES BIENS CULTURELS		05h00
SEMINAIRES	3.00	30h00
DROIT DES OEUVRES D'ART ET DES MUSEES		05h00
DROIT DES PRODUCTIONS NUMERIQUES		05h00
DROIT A L'IMAGE		05h00
CONVENTIONS INTERNATIONALES ET DROIT COMMUNAUTAIRE		10h00
DROIT PENAL DES BIENS CULTURELS		05h00
MEMOIRE OU STAGE	12.00
GRAND ORAL	6.00

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