>>> Arrêtés électoraux années antérieures

Arrêtés 2008 et 2009

Arrete_2008_-_059_creation_CCP.pdf

Arrete_2009_-006_scrutins_CCP.pdf

Arrete_2009-007_scrutins_CPE.pdf

Arrete_SG_2009-27_bis_annule_et_remplace_arrete_2009-27___representants_etudiants_au_Comite_Consultatif_Electoral.pdf

Arrêtés 2010

- Arrêté SG 2010-01 du 6 janvier 2010   : renouvellement d'un représentant IATOS démissionnaire au conseil de l'UFR de Lettres

- Arrêté SG 2010-02 du 6 janvier 2010   : annule et remplace l'arrêté SG 2010-01

- Arrêté SG 2010-03 du 23 janvier 2010 : renouvellement des représentants des usagers aux conseils centraux

- Arrêté SG 2010-04 du 17 février 2010  : prorogation des mandats des représentants des usagers au conseil de l'UFR des Sciences Juridiques, Politiques et Economiques.

- Arrêté SG 2010-05 du 15 juin 2010 : modification de la composition des représentants de l'administration au sein de la CPE

- Arrêté DGS 2010-17 du 27 septembre 2010 : Elections partielles de représentants enseignants au conseil scientifique (collèges A et B)

- Arrêté DGS 2010- 18 du 27 septembre 2010 : Elections partielles de représentants à la CPE (groupe 2: catégorie A -  groupe 3 : catégorie C)

- Arrêté DGS 2010-20 du 15 octobre 2010 : Elections partielles de représentants des enseignants (collège A) au conseil d'administration et au CEVU

- Arrêté DGS 2010-21 du 18 octobre 2010 : désignation de représentants des personnels (suite démission de monsieur Michel Daniel)

- Arrêté DGS 2010- 26 du 3 novembre 2010 : Renouvellement des représentants du collège A (professeurs des universités et assimilés) au sein du conseil de l'IUT

- Arrêté DGS-2010- 27 du 3 novembre 2010: Renouvellement des représentants du collège B (autres enseignants chercheurs) au sein du conseil de l'IUT

- Arrêté DGS-2010- 28 du 3 novembre 2010: Renouvellement des représentants du collège C (autres enseignants) au sein du conseil de l'IUT

- Arrêté DGS-2010- 29 du 3 novembre 2010: Renouvellement des représentants  du collège D (chargés d'enseignement) au sein du conseil de l'IUT

- Arrêté DGS-2010- 30 du 3 novembre 2010: Renouvellement des représentants des personnels IATOS au sein du conseil de l'IUT

- Arrêté DGS-2010- 31 du 3 novembre 2010: Renouvellement des représentants des usagers des départements au sein du conseil de l'IUT

- Arrêté DGS-2010-22 du 15 décembre 2010 : Renouvellement des représentants des personnels et usagers au sein du conseil de l'UFR ip DEG

- Arrêté DGS-2010-32 du 15 décembre 2010 : Renouvellement des représentants des personnels et usagers au sein du conseil de l'UFR ip ALL

- Arrêté DGS-2010-33 du 15 décembre 2010 : Renouvellement des représentants des personnels et usagers au sein du conseil de l'UFR ip SHS

- Arrêté DGS-2010-34 du 15 décembre 2010 : Renouvellement des représentants des personnels et usagers au sein du conseil de l'UFR ip STS

- Arrêté DGS-2010-35 du 17 décembre 2010 : Nomination de madame Joëlle DERBAISSE en remplacement de monsieur Denis LINGLOIS au Comité Consultatif Electoral

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