> Arrêtés
Délégations de tarifs :
Délégations de signature :
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DGS_2010-08_Nomination_Joubert_FC_Proro.Mandat_Annee_2010-2011.pdf |
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DGS_2011-016_Arretes_Nomination_Regisseur_Recettes_Culture.pdf |
- Arrêtés des années antérieures
> Décisions du Président
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Presidence_2011_024_E.Goumet_UFRipALL-SHS-DEG_Del.Sign.Conv.Stage.pdf |
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Presidence_2011-028_Deleg.Signat.Marilyn_Nicoud-Dir.Ecole.Doctorale.pdf |
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Presidence_2011-030_RegieRecettes-CharlotteMichel-HassanFenzari.pdf |
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Presidence_2011_031_Regie_Recettes_EUA_Bouffel_Boulange..pdf |
> Arrêtés électoraux
- Arrêté DGS (CEJU) - 2011-1 du 6 janvier 2011 : Election des représentants aux écoles doctorales "Culture et Patrimoine" et " Sciences et Agrosciences"
- Arrêté DGS (CEJU) - 2011-2 du 17 janvier 2011 (modification) : Renouvellement des représentants des personnels et usagers au sein du conseil de l'UFR ip STS
-Arrêté DGS (CEJU) -2011 -3 du 17 janvier 2011 (modification) : Composition du CTP
- Arrêté (CEJU)-n° 2011- 3 du 24 janvier 2011 : Composition du bureau de vote pour le renouvellement des représentants des personnels au CNESER (scrutin du 22 mars 2011)
- Arrêté (CEJU) n° 2011 - 4 du 10 février 2011 : Renouvellement des représentants des usagers au sein du conseil de l'UFR ip ALL - Scrutin du 10 mars 2010
- Arrêté CEJU n°2011-5 du 10 mars 2011 : Modification de la composition de la Commission Paritaire d'Etablissement
- Arrêté IUT-2011-N°1 du 20 mai 2011 : Renouvellement de madame Dominguez dans ses fonctions de directrice de l'IUT
- Arrêté CEJU N° 2011 -7 du 27 mai 2011 : Modification de la représentation des personnels au CTP (SGEN/CFDT)
- Arrêté CEJU N°2011-8 du 8 juillet 2011 : Création du nouveau comité technique
- Arrêté CEJU N°2011-9 du 11 juillet 2011 : Opérations électorales pour la constitution de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires
- Arrêté CEJU N°2011-10 du 8 juillet 2011 : Organisation de l'élection au comité technique des représentants des personnels
- Arrêté CEJU N° 2011-11 du 19 septembre 2011 ; Modification de la composition du CTP
- Arrêté CEJU N° 2011-12 du 21 septembre 2011 : Création de la nouvelle Commission Consultative Paritaire à l'égard des Agents Non Titulaires
- Arrêté CEJU N° 2011-13 du 21 septembre 2011 : Fixation des modalités électorales de la Commission Consultative paritaire des ANT
- Arrêté CEJU N° 2011-14 du 10 octobre 2011 : Modification de la composition du bureau de vote pour le scrutin du comité technique du 20 octobre 2011
- Arrêté CEJU N° 2011-15 du 28 octobre 2011 : Nouvelle composition du Comité technique de l'université à l'issue des élections du 20 octobre 2011
- Arrêté CEJU N° 2011-18 du 18 novembre 2011 : Composition de la Commission Consultative Paritaire compétente à l'égard des Agents Non Titulaires
- Arrêtés électoraux des années antérieures
