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CoordonnéesStructure(s) de rattachement
UFR-ip Droit, Economie, GestionLaboratoire Biens, Normes, Contrats (EA 3788)
Rattachement(s) externe(s)
Centre Georges Chevrier UMR 5605 CNRS/Université de Bourgogne : Ordre et désordre dans l'histoire des société, axe Juristes, justice, justiciables
Disciplines enseignées
Histoire des idées politiques
Histoire de la justice
Histoire de l'administration
Histoire du monde contemporain
Histoire des contrats
Histoire du droit de la famille
Thème(s) de recherche
Histoire du droit pénal et de la justice criminelle
Histoire de la criminalité et des déviances
Histoire de la société judiciaire
Biographie
Docteur en histoire (1996) et en droit (1999)
HDR en histoire du droit (2006)
Professeur invité à l'Université Laval (Québec) et chercheur invité au Centre Interuniversitaire d'Etudes Québécoises (2010)
Publications
Ouvrages et direction d'ouvrage :
La justice partagée: les magistrats bourguignons face aux meurtriers d’un curé de campagne, 1711-1727, Dijon, EUD, 2001.
Curés des Lumières : Dijon et son diocèse, Dijon, EUD, 2006.
Sources judiciaires de l’époque moderne (avec B. Garnot, H. Piant et P. Bastien), Paris, Bréal, 2006.
100 fiches d'histoire moderne, Paris, Bréal, 2007 (avec Stéphane Durand).
Justice et religion. Regards croisés : histoire et droit, Avignon, Editions universitaires d'Avignon, 2010.
Lumières sur la Question. La torture judiciaire dans la France d'Ancien Régime, Dijon, EUD, 2011.
Articles et contributions :
« Persistance des déviances dans le clergé paroissial bourguignon au XVIIIe siècle », dans Le clergé délinquant, XIIIe-XVIIIe siècle, Dijon, EUD, 1995, p. 97-115.
« Les officiaux forains du diocèse d'Autun. Juges, ecclésiastiques et délinquants », dans Juges, notaires et policiers délinquants, XIVe-XXe siècle, Dijon, 1997, EUD, p. 103-112.
« Notables locaux d'Ancien régime : les officiers du grenier à sel d'Arnay-le-Duc au 18e siècle », Mémoires de la Société pour l'histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands, vol. 54, 1997, p. 219-234.
« Le sacerdoce bafoué : de la résignation des fidèles aux foudres de la justice », dans De la déviance à la délinquance, XVe-XXe siècle, Dijon, EUD, 1999, p. 41-54.
« La pratique du monitoire à fin de révélation sous l’Ancien Régime, à travers l’exemple du diocèse d'Autun (1670-1790) », Mémoires de la Société pour l'histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands, vol. 57, 2000, p. 283-300.
« A propos de la formation juridique du clergé diocésain sous l'Ancien Régime », Mémoires de la Société pour l'histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands, vol. 57, 2000, p. 159-169.
« La médecine légale contre l'erreur judiciaire à la fin du XVIIIe siècle », in B. Garnot (dir.), L'erreur judiciaire de Jeanne d'Arc à Roland Agret, Bruxelles, Imago, 2004, p. 125-138.
« Le massacre dans les méandres de l’histoire du droit », in D. El Kenz (dir.), Le massacre, objet l'histoire, Paris, Gallimard, coll. « Folio Histoire », 2005, p. 25-45.
Contribution au Dictionnaire historique des juristes français,Paris, PUF, 2006.
« La construction d'une identité nobiliaire : Christophe de Servant (1571-1650), président du Parlement d'Orange », Provence historique, fasc. 233, 2008, p. 243-257.
« La torture judiciaire comme enjeu "médiatique" à la veille de la Révolution française », Justice(s), Revue Le Temps des médias, n° 15, 2010, p. 169-179.
Actes de colloques :
« Les prêtres victimes de leurs paroissiens dans la Bourgogne du 18e siècle », dans Ordre moral et délinquance de l’Antiquité au XXe siècle, Dijon, EUD, 1994, p. 168-176.
« Le clergé diocésain d'Ancien Régime au coeur de l'infrajustice : l'exemple de la Bourgogne aux 17e et 18e siècles, dans L'infrajudiciaire du Moyen âge à l'époque contemporaine, Dijon, EUD, 1996, p. 241-249.
« La petite délinquance à travers l’activité des justices consulaires sous l’Ancien Régime », dans La petite délinquance de l’Antiquité au XXe siècle, Dijon, EUD, 1998, 333-339.
« Quelle place pour la victime dans l'ancien droit pénal ? », dans Les victimes, des oubliés de l'histoire ?, Rennes, PUR, 2001, p. 19-29.
« Forcer les témoignages : le délicat recours au monitoire sous l’Ancien Régime », dans Les témoins de l’Antiquité au XXe siècle. Une histoire des statuts et des comportements, Rennes, PUR, 2003, p. 83-90.
« Plaie d'argent est-elle mortelle ? La doctrine juridique face au crime de péculat à l'époque moderne », dans Justice et argent. Les crimes et les peines pécuniaires du XIIIe au XXIe siècle, Dijon, EUD, 2005, p. 143-154.
« Des lois du roi au sang du Christ. Le clergé paroissial, auxiliaire précieux de la justice royale sous l’Ancien Régime », dans Entre justice et justiciables, les auxiliaires de justice du Moyen Âge au XXe siècle, Québec, Presses de l’Université Laval, 2005, p. 583-598.
« La doctrine pénale à l’épreuve de la récidive, 16e siècle - 1810 », in Porret, M. (dir.), Le criminel endurci. Récidive et récidivistes du Moyen Age au XXe siècle, Genève, Droz, 2005, p. 93-110.
« La sellette... sur la sellette, ou les vicissitudes d’un séculaire instrument de la justice criminelle au temps des Lumières », Gens de robe et gibier de potence en France du Moyen Age à nos jours, Archives départementales des Bouches-du-Rhône, Images en manœuvre Editions, 2007, p. 247-259.
« Les arrêts du Président Servant : un demi-siècle de jurisprudence du Parlement d’Orange (1613-1649) », acte du colloque sur La principauté d’Orange du Moyen Âge au XVIIe siècle. Actualité de la recherche historique, Avignon, 17 juin 2005, publiée dans les Mémoires de l’Académie de Vaucluse, t.4, 2006, p. 47-62.
« Une autre justice ? Négociation et conciliation dans les procédures et pratiques criminelles d’Ancien Régime », intervention au colloque de Douai, 8 décembre 2006 sur La résolution des conflits en matière pénale, entre pacification, répression et réparation, sur CdRom.
« Quand la pratique crée la norme : la jurisprudence du parlement d’Orange au Grand Siècle », dans Normes juridiques et pratiques judiciaires, XIIIe – XXIe siècles, Dijon, EUD, 2007, p. 123-130, acte du colloque de Dijon, octobre 2006.
« La paix par la justice. Les modes alternatifs de règlement des conflits au coeur de la procédure et de la doctrine françaises d'Ancien Régime », acte du colloque Stringere la Pace, Teorie et pratiche della conciliazione nell'Europa moderna, Pise, Scuola Normale Superiore, 30-31 mai 2008, Rome, Viella, 2011 p. 509-519.
« La Question... en question. La critique de la torture judiciaire à l'époque moderne (XVIe - XVIIIe siècles) », acte du colloque Justice et espaces publics du Moyen Age à l'époque contemporaine, Montréal, mai 2009.
« Décrire pour mieux circonscrire : la réalité de la torture judiciaire au travers des enquêtes administratives dans la France d’Ancien Régime », Bois, fers, papiers et bracelets de justice. Histoire matérielle du droit de punir, colloque international, Genève, 2-4 décembre 2010.
Informations complémentaires
Organisateur du colloque Justice et religion. Regards croisés, nouvelles approches, UAPV, octobre 2008.
Co-organisateur de la journée d'étude sur "Les pratiques de défense judiciaire dans l'Europe médiévale et moderne", Université de Genève, 2011.







